CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT (Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1681229
Date de dépôt :
18/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2011
Présentation de la marque C.A.R.E.
Déposée le 18 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « C.A.R.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT domicilié(e) de droit français), 18/22, rue Bernard, Zone Industrielle, 93000 BOBIGNY (dossier no 2191039) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 291 720 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PEUSCET domicilié(e) (dossier no 2191039) - France.
La marque C.A.R.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT (Société Anonyme - de droit français), 18/22, rue Bernard, Zone Industrielle, 93000 BOBIGNY (dossier no 2191039) - France - SIREN 301291720
CABINET PEUSCET - (dossier no 2191039) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55
Inscription le 8 avril 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°171092 - Publication au BOPI 1994-04-08
Renouvellement avec limitation le 30 janvier 2001 n°2191039 - Publication au BOPI 2001-01-30
Inscription le 3 août 2009 - Changement de dénomination n°503245 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03
Fruits et légumes, séchés et cuits ; gelées, confiture, lait et produits laitiers. Cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir. Fruits et légumes frais. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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